L'Assemblée Générale est un moment important dans la vie de l'association. Elle permet aux dirigeants d'échanger avec les membres de l'association autour des activités de l'année passée et à venir. C'est l'occasion de valider les comptes, les orientations et éventuellement renouveler les instances dirigeantes. Il y a une grande liberté dans l'organisation de cette AG, dont les modalités sont régulièrement stipulées dans les statuts de l'association.
Dans le cadre du contexte COVID-19, la tenue de l'Assemblée Générale a été compromise par les mesures du confinement et vous avez été amené à :
- annuler ou reporter à une date ultérieure indéterminée vos réunions habituelles,
- envisager la réunion de vos instances statutaires de manière dématérialisée.
Vous trouverez ci-après une liste de ressources pour vous aider à assurer la continuité de la vie statutaire :
- Les conditions et mesures pour tenir une assemblée
- Schéma des mesures pour la tenue d'une assemblée
- Les ordonnances prises en application de la loi COVID-19
- Quelques outils numériques pour organiser une réunion à distance
Pour rappel, une AG ne peut en principe être réalisée à distance qu’à condition que les statuts les autorisent expressément. Depuis mars, une ordonnance autorise exceptionnellement leur tenue à distance, quoi qu’en disent les statuts. Prévue à l’origine pour quelques mois, l’ordonnance n° 2020-321 reste valable jusqu’à début avril 2021.
N'hésitez pas à contacter le Guichet Unique Vie Associative de SQY pour toutes questions et un accompagnement sur les outils numériques :
